Art. 1
En vigueur depuis le 2 déc. 2011
Article premier
Le règlement (CE) no 1881/2006 est modifié comme suit:
1)
À l’article 7, les paragraphes 1, 2 et 3 sont supprimés.
2)
À l’article 9, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1. Les États membres surveillent les niveaux de nitrate dans les légumes susceptibles de présenter des teneurs significatives, en particulier les légumes verts à feuilles, et communiquent régulièrement les résultats à l’EFSA.»
3)
Dans l’annexe, section 1: La section relative au nitrate est remplacée par la section de l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
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