Art. 1
En vigueur depuis le 21 déc. 2011
Article premier
À la partie II de l’annexe IX du règlement (CE) no 798/2008, le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3.
Les ratites issus d’œufs à couver importés séjournent, pendant au moins trois semaines à compter de la date d’éclosion, dans le couvoir ou, pendant au moins trois semaines, dans l’établissement ou les établissements où ils ont été expédiés après l’éclosion.
Lorsqu’ils ne sont pas élevés dans l’État membre ayant importé les œufs à couver, les poussins d’un jour de ratites sont transportés directement jusqu’à leur destination finale [mentionnée aux cases I.10 et I.11 du modèle 2 de certificat sanitaire figurant à l’annexe IV de la directive 2009/158/CE du Conseil (*1)] et y séjournent pendant au moins trois semaines à compter de la date d’éclosion.
(*1)
JO L 343 du 22.12.2009, p. 74.»
"
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