Art. 1
En vigueur depuis le 31 oct. 2014
Article premier
Le point 1 b) de l'annexe I du règlement (CE) no 443/2009 est remplacé par le texte suivant:
«b)
À partir de 2016:
Émissions spécifiques de CO2 = 130 + a × (M – M0)
dans laquelle:
M
=
la masse du véhicule en kilogrammes (kg)
M0
=
1 392,4
a
=
0,0457»
.
Historique des versions
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Vos annotations
Proeli:reg_del:2015:6:oj#art-1