Art. 1
Autorisation
En vigueur depuis le 3 juin 2015
Article premier
Autorisation
Les substances et préparations spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d'oligoéléments», sont autorisées en tant qu'additifs dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
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