Art. 1
Définitions
En vigueur depuis le 10 août 2015
Article premier
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1.
«Trichinella», tout nématode appartenant aux espèces du genre Trichinella;
2.
«conditions d'hébergement contrôlées», un type d'élevage où les porcs sont maintenus en permanence dans des conditions contrôlées par l'exploitant du secteur alimentaire en ce qui concerne l'alimentation et l'hébergement;
3.
«compartiment», un groupe d'exploitations qui appliquent des conditions d'hébergement contrôlées. L'ensemble des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées dans un État membre peuvent être considérées comme un compartiment.
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