REGOLAMENTO·n° 1375·10 août 2015

Regolamento (UE) 2015/1375

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2015/1375 DE LA COMMISSION - du 10 août 2015 - fixant les règles spécifiques applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes - (texte codifié) - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

En vigueur depuis le 10 août 2015 32 articles 1 version historisée

Consulter en ligne

Sommaire

capo ICHAPITRE I

capo I.tit_1DISPOSITION GÉNÉRALE

capo IICHAPITRE II

capo II.tit_1OBLIGATIONS DES AUTORITÉS COMPÉTENTES ET DES EXPLOITANTS DU SECTEUR ALIMENTAIRE

capo IIICHAPITRE III

capo III.tit_1IMPORTATIONS

capo IVCHAPITRE IV

capo IV.tit_1ABROGATION ET DISPOSITIONS FINALES

Art. 1Définitions Art. 1.tit_1Définitions Art. 2Prélèvement d'échantillons sur les carcasses Art. 2.tit_1Prélèvement d'échantillons sur les carcasses Art. 3Dérogations Art. 3.tit_1Dérogations Art. 4Examen visant à détecter la présence de Trichinella et apposition de la marque de salubrité Art. 4.tit_1Examen visant à détecter la présence de Trichinella et apposition de la marque de salubrité Art. 5Formation Art. 5.tit_1Formation Art. 6Méthodes de détection Art. 6.tit_1Méthodes de détection Art. 7Plans d'intervention Art. 7.tit_1Plans d'intervention Art. 8Reconnaissance officielle des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 8.tit_1Reconnaissance officielle des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 9Obligation d'information incombant aux exploitants du secteur alimentaire Art. 9.tit_1Obligation d'information incombant aux exploitants du secteur alimentaire Art. 10Audits des exploitations officiellement reconnues comme exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 10.tit_1Audits des exploitations officiellement reconnues comme exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 11Programmes de surveillance Art. 11.tit_1Programmes de surveillance Art. 12Retrait de la reconnaissance officielle des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 12.tit_1Retrait de la reconnaissance officielle des exploitations appliquant des conditions d'hébergement contrôlées Art. 13Conditions sanitaires à l'importation Art. 13.tit_1Conditions sanitaires à l'importation Art. 14Documents Art. 14.tit_1Documents Art. 15Abrogation Art. 15.tit_1Abrogation Art. 16Entrée en vigueur Art. 16.tit_1Entrée en vigueur

Voir le sommaire complet