Art. 1

En vigueur depuis le 20 mai 2016
Article premier À l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005, les entrées suivantes sont insérées selon l'ordre alphabétique: «Streptomyces K61 (anciennement S. griseoviridis)», «Candida oleophila souche O», «FEN 560 (également dénommée fenugrec ou graines de fenugrec en poudre)», «décanoate de méthyle (CAS 110-42-9)», «octanoate de méthyle (CAS 111-11-5)» et «mélange de terpénoïdes QRD 460».
Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

eli:reg:2016:805:oj#art-1

Revenir à la fiche du texte
Accueil
Recherche
Mes consultations
Boutique
Profil