Art. 12
Modification du règlement (CE) no 2148/2004
En vigueur depuis le 8 juin 2017
Article 12
Modification du règlement (CE) no 2148/2004
Le règlement (CE) no 2148/2004 est modifié comme suit:
1)
les articles 3, 4 et 5 sont supprimés;
2)
à l'annexe I, dans l'entrée E 567, «Clinoptilolite d'origine volcanique», le mot «Lapins» et toutes les informations se rapportant uniquement aux lapins sont supprimés;
3)
à l'annexe II, l'entrée E 1706, «Enterococcus faecium DSM 7134 — Lactobacillus rhamnosus DSM 7133», est supprimée;
4)
les annexes III, IV et V sont supprimées.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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