Art. 1
Liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés
En vigueur depuis le 20 déc. 2017
Article premier
Liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés
La liste de l'Union des nouveaux aliments dont la mise sur le marché dans l'Union est autorisée, prévue à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, est établie et figure en annexe au présent règlement.
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