Art. 1
Abrogations
En vigueur depuis le 9 mars 2018
Article premier
Le règlement d'exécution (UE) 2017/1145 est rectifié comme suit:
1)
Le considérant 3 est rectifié comme suit:
a)
la référence au règlement (CE) no 1463/2004 et la note de bas de page correspondante sont supprimées;
b)
la référence au règlement (CE) no 833/2005 et la note de bas de page correspondante sont supprimées de la liste des règlements à modifier. La note de bas de page appropriée est ajoutée après les termes «(CE) no 833/2005» dans la liste des règlements à abroger;
c)
la référence au règlement (CE) no 1459/2005 est ajoutée entre les termes «(CE) no 833/2005» et «(CE) no 492/2006» dans la liste des règlements à abroger, avec une note de bas de page indiquant le titre complet dudit règlement et sa référence de publication;
d)
la référence au règlement (CE) no 1443/2006 est supprimée de la liste des règlements à abroger, de même que la note de bas de page correspondante, et est réinsérée, accompagnée de la note de bas de page appropriée, entre les termes «(CE) no 1284/2006» et «et (UE) no 1270/2009», dans la liste des règlements à modifier.
2)
L'article 3 est remplacé par le texte suivant:
«Article 3
Abrogations
Les règlements (CE) no 937/2001, (CE) no 871/2003, (CE) no 277/2004, (CE) no 278/2004, (CE) no 1332/2004, (CE) no 1465/2004, (CE) no 833/2005, (CE) no 1459/2005, (CE) no 492/2006, (CE) no 1743/2006, (CE) no 757/2007 et (CE) no 828/2007 sont abrogés.»
3)
À l'article 8, les points suivants sont insérés après les termes «L'annexe du règlement (CE) no 1334/2003 est modifiée comme suit:» et les points existants sont renumérotés en conséquence:
«1)
dans l'entrée E 1, “Fer — Fe”, les termes “Chlorure ferreux, tétrahydraté” et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure ferreux, tétrahydraté, sont supprimés;
2)
dans l'entrée E 1, “Fer — Fe”, les termes “Citrate ferreux, hexahydraté” et toutes les informations se rapportant uniquement au citrate ferreux, hexahydraté, sont supprimés;
3)
dans l'entrée E 1, “Fer — Fe”, les termes “Lactate ferreux, trihydraté” et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate ferreux, trihydraté, sont supprimés;».
4)
L'article 25 bis suivant est inséré:
«Article 25 bis
Modification du règlement (CE) no 1443/2006
L'article 1er et l'annexe I du règlement (CE) no 1443/2006 sont supprimés.»
5)
L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2018:353:oj#art-1