Art. 1

En vigueur depuis le 18 sept. 2018
Article premier L'annexe I, partie E, du règlement (CE) no 1334/2008 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement. L'utilisation du produit distillat pyroligneux [FL no 21.001] est autorisée dans les boissons spiritueuses traditionnelles tuzemák et tuzemský et est soumise aux restrictions d'utilisation établies dans l'annexe du présent règlement.
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