Art. 1
En vigueur depuis le 13 déc. 2018
Article premier
1. Les baies de Lonicera caerulea L., telles que spécifiées à l'annexe du présent règlement, sont inscrites sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470.
2. L'inscription sur la liste de l'Union visée au paragraphe 1 comprend les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage énoncées en annexe du présent règlement.
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