Art. 2
En vigueur depuis le 7 août 2020
Article 2
Le règlement (UE) no 582/2011 est rectifié comme suit:
1)
dans tout le texte du règlement et de ses annexes, le terme «moteur bicarburant» est remplacé par «moteur à double carburant (dual-fuel)»;
2)
(ne concerne pas la version française)
3)
(ne concerne pas la version française)
4)
(ne concerne pas la version française)
5)
(ne concerne pas la version française)
6)
(ne concerne pas la version française)
7)
(ne concerne pas la version française)
8)
dans tout le texte du règlement et de ses annexes, le terme «mode bicarburant» est remplacé par «mode double carburant (dual-fuel)»;
9)
dans tout le texte du règlement et de ses annexes, le terme «véhicule bicarburant» est remplacé par «véhicule à double carburant (dual-fuel)»;
10)
dans tout le texte du règlement et de ses annexes, le terme «moteurs bicarburant» est remplacé par «moteurs à double carburant (dual-fuel)»;
11)
dans tout le texte du règlement et de ses annexes, le terme «véhicules bicarburant» est remplacé par «véhicules à double carburant (dual-fuel)»;
12)
(ne concerne pas la version française)
13)
(ne concerne pas la version française)
14)
à l’annexe I, le titre du point 7.2.3.5 est remplacé par le texte suivant:
«7.2.3.5. Non-conformité de moteurs à gaz ou à double carburant (dual-fuel)»;
15)
à l’annexe I, appendice 4, partie 1, le tableau est modifié comme suit:
a)
la rangée 3.2.1.1 est remplacée par le texte suivant:
«3.2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression/double carburant (dual-fuel) (1) Cycle quatre temps/deux temps/rotatif (1):»
b)
la rangée 3.2.4.2 est remplacée par le texte suivant:
«3.2.4.2. Injection de carburant (allumage par compression ou double carburant (dual-fuel) uniquement): oui/non (1)»
c)
la rangée 3.2.17 est remplacée par le texte suivant:
«3.2.17. Informations particulières relatives aux moteurs à gaz ou à double carburant (dual-fuel) pour véhicules lourds (dans le cas de systèmes ayant une configuration différente, fournir des renseignements équivalents) (le cas échéant)»
16)
à l’annexe I, appendice 8, le premier alinéa en dessous de l’exemple de la marque de réception CE est remplacé par le texte suivant:
«La marque de réception de cet appendice, apposée sur un moteur réceptionné en tant qu’entité technique distincte, montre que le type concerné est un moteur 2B à double carburant (dual-fuel), conçu pour fonctionner aussi bien avec les gaz de la gamme H qu’avec ceux de la gamme L, qui a été réceptionné en Belgique (e6) conformément au stade C de réduction des émissions, comme précisé à l’appendice 9 de la présente annexe.»;
17)
à l’annexe VI, point 3.2, le point a) est remplacé par le texte suivant:
«a) le moteur reste toujours dans le type à double carburant (dual-fuel) qui a été déclaré pour la réception par type;».
Historique des versions
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