Art. 1
En vigueur depuis le 9 nov. 2021
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2021/404 est modifié comme suit:
1)
À l’article 3, paragraphe 1, le point t) est remplacé par le texte suivant:
«t)
l’annexe XXI pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées, comme suit:
i)
partie 1, section A, pour les animaux aquatiques des espèces répertoriées destinés à certains établissements aquacoles, à un lâcher dans le milieu naturel ou à toutes autres fins hormis la consommation humaine, ainsi que pour certains animaux aquatiques des espèces répertoriées et produits d’origine animale provenant desdites espèces qui sont destinés à la consommation humaine;
ii)
partie 1, section B, pour les mollusques et les crustacés destinés à être détenus à des fins ornementales dans des installations fermées.».
2)
L’annexe XXI est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.
Historique des versions
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