Art. 2
Modification du règlement d’exécution (UE) 2016/897
En vigueur depuis le 5 mai 2022
Article 2
Modification du règlement d’exécution (UE) 2016/897
Le règlement d’exécution (UE) 2016/897 est modifié comme suit:
1.
Dans le titre, les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd» sont remplacés par les termes «Asahi Biocycle Co. Ltd.» et les termes «Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)» sont remplacés par les termes «Bacillus velezensis DSM 15544».
2.
Dans la deuxième colonne de l’annexe, «Nom du titulaire de l’autorisation», les termes «Asahi Calpis Wellness Co. Ltd» sont remplacés par les termes «Asahi Biocycle Co. Ltd.».
3.
Dans la troisième colonne de l’annexe, «Additif», les termes «Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)» sont remplacés par les termes «Bacillus velezensis DSM 15544».
4.
Dans la quatrième colonne de l’annexe, «Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse», les termes «Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)» sont remplacés par les termes «Bacillus velezensis DSM 15544».
5.
Dans la cinquième colonne de l’annexe, «Espèce animale ou catégorie d’animaux», la mention «Poules pondeuses» est supprimée.
6.
Dans la septième colonne, «Teneur minimale», la mention «3 × 108» est supprimé.
Historique des versions
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