REGOLAMENTO·n° 703·5 mai 2022
Regolamento (UE) 2022/703
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/703 DE LA COMMISSION - du 5 mai 2022 - concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés ainsi que l’autorisation de cette préparation pour toutes les espèces et catégories aviaires, modifiant le règlement d’exécution (UE) 2016/897, le règlement d’exécution (UE) 2017/2312 et le règlement d’exécution (UE) 2018/1081, et abrogeant le règlement (UE) no 333/2010, le règlement (UE) no 184/2011 et le règlement d’exécution (UE) 2019/893 (titulaire de l’autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union par Pen & Tec Consulting S.L.U.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 5 mai 2022 14 articles 1 version historisée
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