Art. 1
En vigueur depuis le 24 mai 2023
Article 1
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0028968-0000, à TROY CHEMICAL COMPANY BV pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide dénommé «TWP 094», sous réserve du respect des conditions énoncées à l’annexe I et conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant à l’annexe II.
L’autorisation de l’Union est valable du 19 juin 2023 au 31 mai 2033.
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