Art. 1

Renouvellement de l’autorisation

En vigueur depuis le 7 sept. 2023
Article premier Renouvellement de l’autorisation L’autorisation de la préparation indiquée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est renouvelée pour les ruminants, les chats et les chiens dans les conditions énoncées à ladite annexe.
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