Art. 2

Autorisation

En vigueur depuis le 7 sept. 2023
Article 2 Autorisation La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée pour les truies, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
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