Art. 1
En vigueur depuis le 10 avr. 2024
Article premier
1. La mise sur le marché dans l’Union du monohydrate de calcidiol est autorisée.
Il y a lieu d’inscrire le monohydrate de calcidiol sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Proeli:reg_impl:2024:1052:oj#art-1