Art. 1
Définitions
En vigueur depuis le 19 sept. 2025
Article premier
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1)
«abeilles»: les espèces d’Anthophila (Apoidea), à l’exclusion des abeilles mellifères (Apis mellifera);
2)
«syrphes»: les espèces de Syrphidae;
3)
«papillons»: les espèces de Papilionoidea;
4)
«papillons de nuit»: les espèces appartenant aux familles suivantes d’Heterocera: Brachodidae, Castniidae, Cimeliidae, Drepanidae, Erebidae (y compris les Lymantriinae), Euteliidae, Geometridae, Heterogynidae, Limacodidae, Noctuidae, Nolidae, Notodontidae, Sesiidae, Sphingidae, Uraniidae et Zygaenidae, à condition qu’elles fassent 20 mm ou plus d’envergure d’après la littérature spécialisée;
5)
«papillons de nuit diurnes»: les espèces de papillons de nuit qui sont actives en journée au stade adulte de leur cycle de vie;
6)
«papillons de nuit nocturnes»: les espèces de papillons de nuit qui sont actives la nuit au stade adulte de leur cycle de vie;
7)
«grille de référence LUCAS»: une variation de la Grid_ETRS89-LAEA_1km (grille s’inscrivant dans le cadre d’INSPIRE, basée sur la projection azimutale équivalente de Lambert et divisée en cellules de 1 km de côté), fondée sur le référentiel de coordonnées ETRS89 utilisant la projection azimutale équivalente de Lambert (ETRS89-LAEA), dont le centre de projection est fixé aux coordonnées 52° N, 10° E (4);
8)
«échantillonnage aléatoire stratifié des sites de surveillance»: un échantillonnage statistique normalisé dans le cadre duquel les sites de surveillance ont une probabilité égale d’être sélectionnés parmi une population divisée en sous-populations (strates);
9)
«régions biogéographiques»: les régions biogéographiques énumérées à l’article 1er, point c), iii), de la directive 92/43/CEE du Conseil (5);
10)
«autres écosystèmes»: les écosystèmes autres que les écosystèmes agricoles et les écosystèmes forestiers, regroupés en une seule strate;
11)
«marche-transect»: une méthode de collecte de données selon laquelle un observateur suit en marchant un itinéraire prédéterminé (transect) pour recueillir des données sur le terrain à propos des espèces de pollinisateurs;
12)
«période d’observation»: la période de l’année qui correspond à la saison de vol de la grande majorité des espèces de pollinisateurs;
13)
«piège lumineux»: un dispositif qui attire les espèces de pollinisateurs pendant la nuit en utilisant une source lumineuse et qui permet de les capturer dans un contenant;
14)
«période d’évaluation»: la période au cours de laquelle sont évalués les progrès accomplis dans la réalisation de l’objectif visé à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2024/1991;
15)
«espèces exotiques»: les espèces exotiques au sens de l’article 3, point 1), du règlement (UE) no 1143/2014.
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Vos annotations
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