Art. 1
En vigueur depuis le 5 nov. 2025
Article premier
Le règlement d’exécution (UE) 2019/627 est modifié comme suit:
1)
À l’article 19, paragraphe 1, le point f) est remplacé par le texte suivant:
«f)
examen visuel du tractus gastro-intestinal, du mésentère, des ganglions lymphatiques stomacaux et mésentériques (Lnn. gastrici, mesenterici, craniales et caudales);».
2)
L’article 20 est modifié comme suit:
a)
le titre est remplacé par le texte suivant:
«
Jeunes animaux domestiques des espèces ovine et caprine
»
b)
au paragraphe 1, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:
«Les carcasses et les abats des ovins et des caprins dont les incisives permanentes n’ont pas percé ou des ovins et des caprins qui sont âgés de moins de 12 mois sont soumis aux procédures d’inspection post mortem suivantes:».
3)
L’article 21 est modifié comme suit:
a)
au paragraphe 1, la phrase introductive est remplacée par le texte suivant:
«Les carcasses et les abats des ovins et des caprins dont les incisives permanentes ont percé ou qui sont âgés de 12 mois et plus sont soumis aux procédures d’inspection post mortem suivantes:»;
b)
au paragraphe 2, le point b) est remplacé par le texte suivant:
«b)
incision des poumons, de la trachée et des ganglions lymphatiques bronchiques et médiastinaux;».
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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