Art. 1
En vigueur depuis le 6 nov. 2025
Article premier
1. La mise sur le marché dans l’Union du Clostridium butyricum TO-A est autorisée.
Le Clostridium butyricum TO-A est inscrit sur la liste de l’Union des nouveaux aliments établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470.
2. L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.
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