Art. 1
Modifications du règlement d’exécution (UE) 2020/2002
En vigueur depuis le 5 mars 2026
Article premier
Modifications du règlement d’exécution (UE) 2020/2002
Le règlement d’exécution (UE) 2020/2002 est modifié comme suit:
1)
L’article 3 est modifié comme suit:
a)
au paragraphe 1, le point d) suivant est ajouté:
«d)
à l’annexe I, point 6, si le foyer primaire a été confirmé dans une région répertoriée à l’annexe IV pour la notification des maladies et des rapports les concernant, et si le foyer a été causé par:
i)
un nouveau sérotype détecté pour la première fois dans la région concernée; ou
ii)
un sérotype qui circulait au cours des années précédentes, mais qui a été détecté pour la première fois dans la région concernée au cours de la nouvelle période de transmission annuelle durant l’année de déclaration.»;
b)
au paragraphe 2, le point d) suivant est ajouté:
«d)
à l’annexe I, point 6, si ces foyers secondaires ont été confirmés dans une région répertoriée à l’annexe IV pour la notification des maladies et des rapports les concernant, et si le foyer a été causé par un sérotype qui circulait précédemment, mais qui a été détecté pour la première fois dans ladite région au cours de la nouvelle période de transmission annuelle durant l’année de déclaration.»;
c)
le paragraphe 4 suivant est ajouté:
«4. L’autorité compétente notifie toute mise à jour des informations pertinentes concernant chaque foyer, comme prévu à l’annexe II, dès qu’elle dispose de nouvelles informations.»
.
2)
Les annexes I, IV et VI sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
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