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Arrêté du 11 décembre 1992 relatif à la terminologie du sport
ARRETE
·
11 décembre 1992
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Arrêté du 11 décembre 1992 relatif à la terminologie du sport
En vigueur depuis le 11 décembre 1992
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Art. 2
Art. 3
sezione Annexes
Annexes
Art. ANNEXE
Art. ANNEXE II
Art. ANNEXE III
Art. ANNEXE IV
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