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Arrêté du 12 mai 1998 portant agrément d'un matériau pour la fabrication de cercueils
ARRETE
·
12 mai 1998
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Arrêté du 12 mai 1998 portant agrément d'un matériau pour la fabrication de cercueils
En vigueur depuis le 12 mai 1998
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Art. 1
Art. 2
Art. 3
Art. 4
Art. 5
sezione Annexes
Annexes
Art. ANNEXE
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