ARRETE·15 septembre 2008

Arrêté du 15 septembre 2008 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences

En vigueur depuis le 15 septembre 2008 20 articles 20 versions historisées

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Sommaire

titolo TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES.TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES.

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4

titolo TITRE II : MUTATION.TITRE II : MUTATION.

Art. 5 Art. 6

titolo TITRE III : DETACHEMENT.TITRE III : DETACHEMENT.

Art. 7 Art. 8

titolo TITRE IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.TITRE IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.

Art. 9 Art. 10

titolo TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.

Art. 11 Art. 12 Art. 13

titolo TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.

Art. 14 Art. 15 Art. 16

titolo TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26-I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984.

Art. 17 Art. 18 Art. 19 Art. 20

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