ARRETE·16 septembre 2022

Arrêté du 16 septembre 2022 modifiant divers arrêtés relatifs à l'armée de l'air et de l'espace

En vigueur depuis le 16 septembre 2022 13 articles 13 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre IER : Dispositions modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'airChapitre IER : Dispositions modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8

capo Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennesChapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes

Art. 9 Art. 10 Art. 11

capo Chapitre III : Dispositions diverses et finalesChapitre III : Dispositions diverses et finales

Art. 12 Art. 13

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