ARRETE·17 juillet 2023

Arrêté du 17 juillet 2023 modifiant divers arrêtés intéressant la direction des ressources humaines du ministère de la défense

En vigueur depuis le 17 juillet 2023 12 articles 12 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défenseChapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9

capo Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civilesChapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 relatif aux missions et à l'organisation du service des ressources humaines civiles

Art. 10

capo Chapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense MobilitéChapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense Mobilité

Art. 11

capo Chapitre IV : Dispositions finalesChapitre IV : Dispositions finales

Art. 12

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