ARRETE·18 décembre 2008

Arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités équestres "

En vigueur depuis le 18 décembre 2008 12 articles 12 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6
sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe I-1Art. Annexe I-2Art. Annexe I-3Art. Annexe II-1Art. Annexe II-2Art. Annexe II-3
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