ARRETE·20 février 2013

Arrêté du 20 février 2013 modifiant les arrêtés du 2 juin 2010 relatifs à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et d'un diplôme étranger dans le cadre des sections Abibac, Bachibac et Esabac

En vigueur depuis le 20 février 2013 14 articles 14 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du BachilleratoChapitre Ier : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5

capo Chapitre II : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di StatoChapitre II : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato

Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10

capo Chapitre III : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine HochschulreifeChapitre III : Modification de l'arrêté du 2 juin 2010 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife

Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14

Voir le sommaire complet