ARRETE·20 janvier 1993
Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie
En vigueur depuis le 20 janvier 1993 22 articles 22 versions historisées
Consulter en ligneSommaire
titolo TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
Art. 1Art. 2Art. 3titolo TITRE II : LE D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE.TITRE II : LE D.E.U.G. TECHNOLOGIE INDUSTRIELLE.
Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE.TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR TECHNOLOGIE.
Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15Art. 16titolo TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.
Art. 17Art. 18sezione AnnexesAnnexes
Art. ANNEXE IArt. ANNEXE IIArt. ANNEXE IIIArt. ANNEXE IV