ARRETE·22 août 2011

Arrêté du 22 août 2011 portant création de la spécialité « conduite et gestion de l'entreprise hippique » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance

En vigueur depuis le 22 août 2011 16 articles 16 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12Art. 13
sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe II aArt. Annexe II bArt. Annexe II c
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