ARRETE·23 mai 1997
Arrêté du 23 mai 1997 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise de sciences et techniques des activités physiques et sportives
En vigueur depuis le 23 mai 1997 16 articles 16 versions historisées
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titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales
Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4titolo Titre II : Le diplôme d'études universitaires générales STAPSTitre II : Le diplôme d'études universitaires générales STAPS
Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10Art. 11titolo Titre III : La licence et la maitrise de STAPSTitre III : La licence et la maitrise de STAPS
Art. 12Art. 13Art. 14Art. 15titolo Titre IV : Dispositions finalesTitre IV : Dispositions finales
Art. 16