ARRETE·25 février 2025

Arrêté du 25 février 2025 modifiant divers arrêtés intéressant l'état-major des armées

En vigueur depuis le 25 février 2025 30 articles 30 versions historisées

Sommaire

capo Chapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des arméesChapitre Ier : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 portant organisation de l'état-major des armées

Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 Art. 6 Art. 7 Art. 8 Art. 9 Art. 10 Art. 11 Art. 12 Art. 13 Art. 14 Art. 15 Art. 16 Art. 17

capo Chapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'arméeChapitre II : Dispositions modifiant l'arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée

Art. 18 Art. 19

capo Chapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des arméesChapitre III : Dispositions modifiant l'arrêté du 27 décembre 2019 fixant la liste des autorités et organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées

Art. 20 Art. 21 Art. 22 Art. 23

capo Chapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des arméesChapitre IV : Dispositions modifiant divers autres arrêtés intéressant l'état-major des armées

Art. 24 Art. 25 Art. 26 Art. 27 Art. 28

capo Chapitre V : Dispositions diverses et finalesChapitre V : Dispositions diverses et finales

Art. 29 Art. 30

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