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Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo-réponse et Colissimo envois groupés
ARRETE
·
25 juin 1990
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Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo-réponse et Colissimo envois groupés
En vigueur depuis le 25 juin 1990
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titolo TITRE Ier : Colissimo-réponse.
TITRE Ier : Colissimo-réponse.
Art. 1
Art. 2
Art. 3
Art. 4
Art. 5
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