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Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo-réponse et Colissimo envois groupés
ARRETE
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25 juin 1990
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Arrêté du 25 juin 1990 fixant les conditions de commercialisation de Colissimo-réponse et Colissimo envois groupés
En vigueur depuis le 25 juin 1990
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TITRE Ier : Colissimo-réponse.
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