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Arrêté du 27 août 1992 relatif à la terminologie de l'éducation
ARRETE
·
27 août 1992
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Arrêté du 27 août 1992 relatif à la terminologie de l'éducation
En vigueur depuis le 27 août 1992
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Art. 1
Art. 2
Art. 3
sezione Annexes
Annexes
Art. ANNEXE
Art. ANNEXE II
Art. ANNEXE III
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