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Arrêté du 30 octobre 1990 fixant le montant annuel de l'allocation d'enseignement à compter du 1er septembre 1990
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30 octobre 1990
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Arrêté du 30 octobre 1990 fixant le montant annuel de l'allocation d'enseignement à compter du 1er septembre 1990
En vigueur depuis le 30 octobre 1990
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