ARRETE·4 juin 1986
Arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
En vigueur depuis le 4 juin 1986 3 articles 3 versions historisées
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Art. 1
titolo Titre 1er : Stud-book français du cheval arabe.Titre 1er : Stud-book français du cheval arabe.
titolo Titre II : Stud-book de l'anglo-arabe.Titre II : Stud-book de l'anglo-arabe.
titolo Titre III : Stud-book du cheval de selle français.Titre III : Stud-book du cheval de selle français.
titolo Titre IV : Dispositions finales.Titre IV : Dispositions finales.
Art. 24Art. 25