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Arrêté du 5 janvier 1990 modifiant l'arrêté relatif au traitement informatisé d'impôt sur le revenu à la direction générale des impôts
ARRETE
·
5 janvier 1990
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Arrêté du 5 janvier 1990 modifiant l'arrêté relatif au traitement informatisé d'impôt sur le revenu à la direction générale des impôts
En vigueur depuis le 5 janvier 1990
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Art. 3
Art. 4
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Art. 7
Art. 8
Art. 9
Art. 10
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