ARRETE·6 février 2017
Arrêté du 6 février 2017 portant création de l'institut d'informatique d'Auvergne et de l'école polytechnique de l'université Clermont Auvergne au sein de l'université Clermont Auvergne et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
En vigueur depuis le 6 février 2017 6 articles 6 versions historisées
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capo Chapitre Ier : Dispositions relatives à la création de composantes au sein de l'université Clermont AuvergneChapitre Ier : Dispositions relatives à la création de composantes au sein de l'université Clermont Auvergne
Art. 1Art. 2capo Chapitre II : Dispositions transitoiresChapitre II : Dispositions transitoires
Art. 3Art. 4capo Chapitre III : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 susviséChapitre III : Dispositions relatives à la modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 susvisé
Art. 5capo Chapitre IV : Dispositions finalesChapitre IV : Dispositions finales
Art. 6