ARRETE·8 février 2016

Arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie »

En vigueur depuis le 8 février 2016 16 articles 16 versions historisées
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Sommaire

Art. 1Art. 2Art. 3Art. 4Art. 5Art. 6Art. 7Art. 8Art. 9Art. 10
sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe II aArt. Annexe II bArt. Annexe II cArt. Annexe II dArt. Annexe III aArt. Annexe IV
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