ARRETE·9 mars 1978
Arrêté du 9 mars 1978 relatif aux études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire
En vigueur depuis le 9 mars 1978 22 articles 22 versions historisées
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titolo Titre Ier : Dispositions généralesTitre Ier : Dispositions générales
Art. 1Art. 2Art. 3titolo Titre II : De la formationTitre II : De la formation
Art. 4Art. 5Art. 5-1Art. 5-2Art. 5-3Art. 6Art. 7Art. 8titolo Titre III : Du contrôle des aptitudes et des connaissancesTitre III : Du contrôle des aptitudes et des connaissances
Art. 9Art. 10Art. 11Art. 12titolo Titre IV : De la thèseTitre IV : De la thèse
Art. 13Art. 14Art. 15titolo Titre V : Dispositions diversesTitre V : Dispositions diverses
Art. 16Art. 17Art. 18sezione AnnexesAnnexes
Art. Annexe