DECISIONE·n° 800·23 novembre 2006
Decisione (UE) 2006/800
DÉCISION DE LA COMMISSION - du 23 novembre 2006 - portant approbation des plans d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvages et de vaccination d'urgence de ces porcs contre ladite maladie en Bulgarie - [notifiée sous le numéro C(2006) 5468] - (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) - (2006/800/CE)
En vigueur depuis le 23 novembre 2006 9 articles 1 version historisée
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Art. 1Plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvagesArt. 1.tit_1Plan d'éradication de la peste porcine classique chez les porcs sauvagesArt. 2Plan de vaccination d'urgence des porcs sauvages contre la peste porcine classiqueArt. 2.tit_1Plan de vaccination d'urgence des porcs sauvages contre la peste porcine classiqueArt. 3ConformitéArt. 3.tit_1ConformitéArt. 4ApplicabilitéArt. 4.tit_1ApplicabilitéArt. 5