DECISIONE·n° 838·3 novembre 2008

Decisione (UE) 2008/838

DÉCISION DE LA COMMISSION - du 3 novembre 2008 - concernant la vaccination préventive des colverts au Portugal contre l’influenza aviaire faiblement pathogène et certaines mesures restreignant les mouvements de ces volailles et des produits qui en sont issus - [notifiée sous le numéro C(2008) 6348] - (Le texte en langue portugaise est le seul faisant foi.) - (2008/838/CE)

En vigueur depuis le 3 novembre 2008 22 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Objet et champ d’application Art. 1.tit_1Objet et champ d’application Art. 2Approbation du programme de vaccination préventive Art. 2.tit_1Approbation du programme de vaccination préventive Art. 3Conditions pour la mise en œuvre du programme de vaccination préventive Art. 3.tit_1Conditions pour la mise en œuvre du programme de vaccination préventive Art. 4Marquage des colverts vaccinés et restrictions relatives à leurs mouvements, à leur expédition et à leur élimination Art. 4.tit_1Marquage des colverts vaccinés et restrictions relatives à leurs mouvements, à leur expédition et à leur élimination Art. 5Restrictions relatives aux mouvements et à l’expédition d’œufs à couver provenant de l’exploitation visée à l’article 2, paragraphe 1 Art. 5.tit_1Restrictions relatives aux mouvements et à l’expédition d’œufs à couver provenant de l’exploitation visée à l’article 2, paragraphe 1 Art. 6Restrictions relatives aux mouvements et à l’expédition de colverts issus de colverts vaccinés Art. 6.tit_1Restrictions relatives aux mouvements et à l’expédition de colverts issus de colverts vaccinés Art. 7Certification sanitaire en vue des échanges intracommunautaires de colverts issus de colverts vaccinés Art. 7.tit_1Certification sanitaire en vue des échanges intracommunautaires de colverts issus de colverts vaccinés Art. 8Rapports Art. 8.tit_1Rapports Art. 9Abrogation Art. 9.tit_1Abrogation Art. 10Applicabilité Art. 10.tit_1Applicabilité Art. 11Destinataires Art. 11.tit_1Destinataires

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