DECISIONE·n° 785·13 décembre 2012

Decisione (UE) 2012/785

DÉCISION D’EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 13 décembre 2012 - portant approbation de certains programmes modifiés d’éradication et de surveillance de maladies animales et zoonoses pour l’année 2012 et modifiant la décision d’exécution 2011/807/UE en ce qui concerne la contribution financière de l’Union à certains programmes approuvés par ladite décision - [notifiée sous le numéro C(2012) 9264] - (2012/785/UE)

En vigueur depuis le 13 décembre 2012 20 articles 1 version historisée

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Sommaire

Art. 1Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose bovine soumis par le Portugal Art. 1.tit_1Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose bovine soumis par le Portugal Art. 2Approbation des programmes modifiés d’éradication de la tuberculose bovine soumis par le Portugal et le Royaume-Uni Art. 2.tit_1Approbation des programmes modifiés d’éradication de la tuberculose bovine soumis par le Portugal et le Royaume-Uni Art. 3Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose ovine et caprine soumis par l’Espagne Art. 3.tit_1Approbation du programme modifié d’éradication de la brucellose ovine et caprine soumis par l’Espagne Art. 4Approbation des programmes modifiés d’éradication et de surveillance de la fièvre catarrhale soumis par l’Espagne et le Portugal Art. 4.tit_1Approbation des programmes modifiés d’éradication et de surveillance de la fièvre catarrhale soumis par l’Espagne et le Portugal Art. 5Approbation du programme modifié concernant la peste porcine classique soumis par la Slovénie Art. 5.tit_1Approbation du programme modifié concernant la peste porcine classique soumis par la Slovénie Art. 6Approbation du programme modifié concernant la peste porcine africaine soumis par l’Italie Art. 6.tit_1Approbation du programme modifié concernant la peste porcine africaine soumis par l’Italie Art. 7Approbation des programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles, l’encéphalopathie spongiforme bovine et la tremblante soumis par la Grèce et l’Italie Art. 7.tit_1Approbation des programmes modifiés concernant les encéphalopathies spongiformes transmissibles, l’encéphalopathie spongiforme bovine et la tremblante soumis par la Grèce et l’Italie Art. 8Approbation du programme modifié concernant la rage soumis par la Bulgarie Art. 8.tit_1Approbation du programme modifié concernant la rage soumis par la Bulgarie Art. 9Modifications de la décision d’exécution 2011/807/UE Art. 9.tit_1Modifications de la décision d’exécution 2011/807/UE Art. 10Destinataires Art. 10.tit_1Destinataires

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