DECISIONE·n° 890·8 décembre 2014
Decisione (UE) 2014/890
DÉCISION D'EXÉCUTION DE LA COMMISSION - du 8 décembre 2014 - autorisant la mise sur le marché de l'huile de chia (Salvia hispanica) en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2014) 9209] - (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi) - (2014/890/UE)
En vigueur depuis le 8 décembre 2014 3 articles 1 version historisée
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