DECISIONE·n° 1392·17 août 2021
Decisione (UE) 2021/1392
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1392 DE LA COMMISSION - du 17 août 2021 - renouvelant l’autorisation de mise sur le marché de produits contenant du maïs génétiquement modifié Bt 11 (SYN-BTØ11-1), consistant en ce maïs ou produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil - [notifiée sous le numéro C(2021) 5999] - (Les textes en langues française et néerlandaise sont les seuls faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 17 août 2021 18 articles 1 version historisée
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