DECISIONE·n° 733·3 avril 2023
Decisione (UE) 2023/733
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/733 DE LA COMMISSION - du 3 avril 2023 - désignant les installations d’essai de l’Union pour les équipements radioélectriques et les jouets conformément au règlement (UE) 2019/1020 du Parlement européen et du Conseil
En vigueur depuis le 3 avril 2023 8 articles 1 version historisée
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Art. 1Installation d’essai de l’Union pour les équipements hertziensArt. 1.tit_1Installation d’essai de l’Union pour les équipements hertziensArt. 2Installation d’essai de l’Union pour les jouetsArt. 2.tit_1Installation d’essai de l’Union pour les jouetsArt. 3Réexamen de la désignationArt. 3.tit_1Réexamen de la désignationArt. 4Entrée en vigueurArt. 4.tit_1Entrée en vigueur