DECISIONE·n° 1828·2 juillet 2024
Decisione (UE) 2024/1828
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2024/1828 DE LA COMMISSION - du 2 juillet 2024 - renouvelant l’autorisation de mise sur le marché d’aliments pour animaux contenant du maïs génétiquement modifié MON 810 ou consistant en ce maïs et de produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir de celui-ci, en application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant la décision d’exécution (UE) 2017/1207 de la Commission - [notifiée sous le numéro C(2024) 4493] - (Le texte en langue néerlandaise est le seul faisant foi.) - (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
En vigueur depuis le 2 juillet 2024 20 articles 1 version historisée
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Art. 1Organismes génétiquement modifiés et identificateur uniqueArt. 1.tit_1Organismes génétiquement modifiés et identificateur uniqueArt. 2Renouvellement de l’autorisationArt. 2.tit_1Renouvellement de l’autorisationArt. 3ÉtiquetageArt. 3.tit_1ÉtiquetageArt. 4Méthode de détectionArt. 4.tit_1Méthode de détectionArt. 5Plan de surveillance des effets sur l’environnementArt. 5.tit_1Plan de surveillance des effets sur l’environnementArt. 6Registre communautaireArt. 6.tit_1Registre communautaireArt. 7AbrogationArt. 7.tit_1AbrogationArt. 8Titulaire de l’autorisationArt. 8.tit_1Titulaire de l’autorisationArt. 9ValiditéArt. 9.tit_1ValiditéArt. 10DestinataireArt. 10.tit_1Destinataire